Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVES ST VINCENT
TRIMAILLE & Cie S.A., place Saint.Martin, 25110 BEAUME LES DAMES.

Numéro de dépôt :
1228089
Date de dépôt :
12/12/1980
Lieu de dépôt :
BESANCON
CAVES ST VINCENT de TRIMAILLE & Cie

Présentation de la marque CAVES ST VINCENT

Déposée le 12 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) TRIMAILLE & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « CAVES ST VINCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRIMAILLE & Cie - France.

La marque CAVES ST VINCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228089.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CAVES ST VINCENT est expirée depuis le 12 décembre 1990.

TRIMAILLE & Cie a également déposé les autres marques suivantes : LA GRAPPESOTTE , JOM , CUVEE DE LA VIEILLE CAVE , PERE JO


TRIMAILLE & Cie S.A., place Saint.Martin, 25110 BEAUME LES DAMES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Vins